Le droit de la responsabilit? des professionnels a connu un essor fulgurant au cours des derni?res d?cennies, les amenant ? justifier leur pratique devant les tribunaux. C?est donc dire que les professionnels, tels les agronomes, ne sont plus ? l?abri des poursuites civiles et demeurent redevables de leur comportement fautif.

La responsabilit? professionnelle de l?agronome d?coule du fait qu?il exerce une profession ? exercice exclusif. En effet, la loi fait de l?agronome le seul professionnel ? pouvoir communiquer, vulgariser ou exp?rimenter les principes, les lois et les proc?d?s de la culture des plantes agricoles, de l??levage des animaux de ferme, de l?am?nagement et de l?exploitation g?n?rale des sols arables ou encore de la gestion de l?entreprise agricole. Le client qui requiert les services d?un agronome est ainsi en droit de s?attendre ? ce que ce dernier offre des services de qualit? du fait de son expertise.

Les agronomes sont g?n?ralement tenus ? une obligation de moyens. Ceci signifie que le professionnel doit se comporter tel un professionnel prudent et diligent en tenant compte ?videmment de son degr? de sp?cialisation. Ainsi, dans l?appr?ciation de la faute, le tribunal ?valuera la conduite de l?agronome par rapport ? celle d?un agronome comp?tent, prudent et diligent plac? dans les m?mes circonstances. Toutefois, si l?agronome s?engage ? fournir un r?sultat pr?cis ? son client et qu?il est incapable de le lui fournir, il sera tenu responsable de ce d?faut.

Par contre, l?agronome pourra se lib?rer ou att?nuer sa responsabilit? s?il prouve qu?il a agi dans les limites de son mandat et selon les directives re?ues de son client.

Dans une d?cision r?cente, Ferme Sylgo, s.e.n.c. c. Aliments Breton Canada inc., la cour devait d?cider si l?agronome qui a ?tabli le plan alimentaire pour le troupeau de vaches laiti?res de Ferme Sylgo devait ?tre tenu responsable de la baisse de la production laiti?re et de la mort pr?matur?e de certaines vaches du troupeau. La cour a pr?cis? qu?un agronome n?a pas l?obligation de veiller ? ce que son client respecte les recommandations. En effet, dans cette affaire, le tribunal a retenu que Ferme Sylgo n?avait pas respect? toutes les recommandations du plan alimentaire ?tabli par l?agronome, que cette responsabilit? incombait au client et que ce dernier ?tait le seul responsable des cons?quences qui en d?coulent.

De plus, la cour mentionne que le client doit supporter sa part d?obligations dans une relation avec un professionnel. Il n?en demeure pas moins que chaque cas est un cas particulier et que les tribunaux ?valueront la responsabilit? de chaque intervenant selon l?ensemble de la preuve qui lui aura ?t? soumise.

Me Fr?d?ric Levasseur